J.O. 259 du 8 novembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 19121
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Arrêté du 24 octobre 2003 portant nomination au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
NOR : MAEA0320427A
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 24 octobre 2003, sont nommés membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1991 portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du 13 juillet 2001 déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :
A. - Au titre de l'administration
de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
En qualité de titulaire
M. Lebreton (Henri), directeur adjoint, en remplacement de M. Louche (Denis).
En qualité de suppléants
M. Vasseur (Bernard), responsable du secteur Est et Nord de l'Europe, en remplacement de Mme Le Pellec (Jacqueline).
Mme Sautecoeur (Céline), secrétaire générale adjointe, en remplacement de Mme Royer (Isabelle).
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
Fédération de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
En qualité de titulaire
M. De Luca (Dominique), professeur certifié résident au lycée français Stendhal de Milan (Italie), en remplacement de M. Esnault (Philippe).
En qualité de suppléant
M. Maccione (Stéphane), professeur des écoles résident au lycée Anna de Noailles de Bucarest (Roumanie), en remplacement de M. De Luca (Dominique).